Code rejet NOEMIE · dentaire
Code rejet 0450097 : « Soins de suite sans date d'examen valide »
Des soins de suite du dispositif de prévention bucco-dentaire (M’T dents) ont été facturés hors de la période de prise en charge, ou avant que l’examen de prévention ne soit réglé et enregistré par la caisse.
Vérifiez la période de prise en charge ou l’âge de l’enfant, et le numéro de sécurité sociale sous lequel il est couvert (celui de la prise en charge M’T dents).
- Dentaire
L’essentiel
- Libellé officiel
- Soins de suite sans date d'examen valide
- Cause probable
- Prise en charge M’T dents plus valable.
- Métiers
- Dentaire
Le libellé publié
« Soins de suite sans date d'examen valide », d’après la CPAM de la Gironde (document du 10/04/2019). Aucun autre libellé n’a été relevé pour ce code dans les 3 documents lus.
Le code 0450097 s’écrit aussi
0450 097 · 0450-097 · 450097
D’où vient l’écart avec les droits du patient
- Prise en charge M’T dents plus valable.
- Soins saisis avant la date anniversaire de l’enfant.
- Enfant rattaché sous un autre numéro que celui de la prise en charge.
- Soins de suite facturés avant que l’examen de prévention soit réglé et enregistré.
Corriger un rejet 0450097, étape par étape
- Vérifiez la période de prise en charge ou l’âge de l’enfant, et le numéro de sécurité sociale sous lequel il est couvert (celui de la prise en charge M’T dents).
- Établissez deux factures distinctes : une pour l’examen de prévention, une seconde pour les soins de suite.
À savoir sur cette source
Cité dans les mémos des caisses pour : chirurgiens-dentistes.
Sources
3 sources, documents de 2016 à 2019Voir la listeReplier
- CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 10.04.19) · document du 10/04/2019, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
- CPAM du Bas-Rhin (publié sur ameli.fr) : Mémo des rejets. Chirurgiens-dentistes · non datée dans le texte lu, consulté le 18/11/2026
Vérifié le 18/11/2026.
Autres codes rejets en dentaire
- 0600069Rubrique prévention absenteAucune prise en charge de prévention enregistrée.
- 2900230Facturations multiplesDeux actes identiques le même jour pour le même patient.
- 2600649Code association différentCode association erroné ou actes non associables.
- 2600710Numéro de dent incompatibleLa dent indiquée ne correspond pas à l’acte CCAM.
- 0450056ETM connue mais non transmiseL’exonération connue de la caisse manque sur la facture.
- 0450054ETM non trouvée en BDOLa caisse ne retrouve pas l’exonération demandée.
Pour aller plus loin
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- Rejet lu, cause trouvée
- Facture corrigée
- Facture renvoyée à la caisse