Code rejet NOEMIE · Assurance Maladie
Code rejet 0450056 : « ETM CONNUE BDO NON TRANSMISE »
Le patient bénéficie d’une exonération du ticket modérateur (prise en charge à 100 %) connue de la caisse, mais la facture a été envoyée sans cette exonération.
Vérifiez les droits du patient (amelipro, identification du patient, ADRi, attestation de droits), puis retransmettez avec le code d’exonération adéquat.
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L’essentiel
- Libellé officiel
- ETM CONNUE BDO NON TRANSMISE
- Cause probable
- Exonération (ALD, régime exonérant, maternité) non saisie dans la facture.
- Métiers
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Le libellé 0450056, caisse par caisse
| Caisse ou éditeur | Document du | Libellé |
|---|---|---|
| CPAM de la Gironde | 12/04/2019 | « ETM CONNUE BDO NON TRANSMISE » |
| CPAM de la Gironde | 22/11/2019 | « ETM CONNUE EN BDO MAIS NON TRANSMISE » |
| CPAM de l’Isère | 30/08/2023 | « Exoneration du ticket modérateur connue au référentiel non transmise » |
Le code 0450056 s’écrit aussi
0450 056 · 0450-056 · 450056
D’où vient l’écart avec les droits du patient
- Exonération (ALD, régime exonérant, maternité) non saisie dans la facture.
- En mode dégradé, facture transmise au taux normal alors que l’assuré est exonéré (CPAM de la Loire-Atlantique).
Corriger un rejet 0450056, étape par étape
- Vérifiez les droits du patient (amelipro, identification du patient, ADRi, attestation de droits), puis retransmettez avec le code d’exonération adéquat.
- Invitez le patient à mettre à jour sa carte Vitale.
À savoir sur cette source
Cité dans les mémos des caisses pour : pharmaciens, infirmiers, fournisseurs, opticiens.
Sources
6 sources, documents de 2009 à 2023Voir la listeReplier
- CPAM de l’Isère : Les principaux motifs de rejets. Mémo facturation pharmaciens · document du 30/08/2023, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Infirmiers (mémo, MAJ 22.11.19) · document du 22/11/2019, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Pharmaciens (mémo, MAJ 12.04.19) · document du 12/04/2019, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Fournisseurs (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Loire-Atlantique (document hébergé par un éditeur de logiciel optique) : Lexique des rejets. Fournitures optiques (octobre 2010) · 2010-10, consulté le 18/11/2026
- Émetteur non nommé (contenu de CPAM, caisses de Bretagne citées), hébergé par un éditeur de logiciel optique : Fiche technique. Traitement des rejets. Profession : opticiens · 2009-04 (fichier modifié en 2015-05), consulté le 18/11/2026
Vérifié le 18/11/2026.
Autres rejets liés aux droits du patient
- 0450054ETM non trouvée en BDOLa caisse ne retrouve pas l’exonération demandée.
- 0450082ETM maternité non transmiseL’exonération maternité connue de la caisse manque.
- 0450072Exonération inconnue en BDOL’exonération de la carte Vitale est inconnue de la caisse.
- 0700060Écart taux demandé et calculéLe taux demandé n’est pas celui que calcule la caisse.
- 0450097Date d’examen non valideSoins de suite M’T dents hors période ou avant l’examen.
- 0600069Rubrique prévention absenteAucune prise en charge de prévention enregistrée.
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