Code rejet NOEMIE · Assurance Maladie

Code rejet 0450056 : « ETM CONNUE BDO NON TRANSMISE »

Le patient bénéficie d’une exonération du ticket modérateur (prise en charge à 100 %) connue de la caisse, mais la facture a été envoyée sans cette exonération.

Vérifiez les droits du patient (amelipro, identification du patient, ADRi, attestation de droits), puis retransmettez avec le code d’exonération adéquat.

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L’essentiel

Libellé officiel
ETM CONNUE BDO NON TRANSMISE
Cause probable
Exonération (ALD, régime exonérant, maternité) non saisie dans la facture.
Métiers
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Le libellé 0450056, caisse par caisse

Libellés publiés pour le code 0450056, par source
Caisse ou éditeurDocument duLibellé
CPAM de la Gironde12/04/2019« ETM CONNUE BDO NON TRANSMISE »
CPAM de la Gironde22/11/2019« ETM CONNUE EN BDO MAIS NON TRANSMISE »
CPAM de l’Isère30/08/2023« Exoneration du ticket modérateur connue au référentiel non transmise »

Le code 0450056 s’écrit aussi

0450 056 · 0450-056 · 450056

D’où vient l’écart avec les droits du patient

  • Exonération (ALD, régime exonérant, maternité) non saisie dans la facture.
  • En mode dégradé, facture transmise au taux normal alors que l’assuré est exonéré (CPAM de la Loire-Atlantique).

Corriger un rejet 0450056, étape par étape

  1. Vérifiez les droits du patient (amelipro, identification du patient, ADRi, attestation de droits), puis retransmettez avec le code d’exonération adéquat.
  2. Invitez le patient à mettre à jour sa carte Vitale.

À savoir sur cette source

Cité dans les mémos des caisses pour : pharmaciens, infirmiers, fournisseurs, opticiens.

Sources

6 sources, documents de 2009 à 2023Voir la liste
  1. CPAM de l’Isère : Les principaux motifs de rejets. Mémo facturation pharmaciens · document du 30/08/2023, consulté le 18/11/2026
  2. CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Infirmiers (mémo, MAJ 22.11.19) · document du 22/11/2019, consulté le 18/11/2026
  3. CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Pharmaciens (mémo, MAJ 12.04.19) · document du 12/04/2019, consulté le 18/11/2026
  4. CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Fournisseurs (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
  5. CPAM de la Loire-Atlantique (document hébergé par un éditeur de logiciel optique) : Lexique des rejets. Fournitures optiques (octobre 2010) · 2010-10, consulté le 18/11/2026
  6. Émetteur non nommé (contenu de CPAM, caisses de Bretagne citées), hébergé par un éditeur de logiciel optique : Fiche technique. Traitement des rejets. Profession : opticiens · 2009-04 (fichier modifié en 2015-05), consulté le 18/11/2026

Vérifié le 18/11/2026.

Autres rejets liés aux droits du patient

Pour aller plus loin

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