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Codes rejets NOEMIE et télétransmission : la liste, code par code
Tapez le code ou le libellé de votre retour NOEMIE, où la caisse dit ce qu’elle a payé ou rejeté : vous lisez ce qu’elle reproche, la cause probable et quoi corriger. Chaque code renvoie au mémo de la caisse qui l’a publié, avec sa date. Le libellé de votre propre retour fait foi.
Rejets NOEMIE
0100052HABILITATION ENVOI DE MESSAGESVous n’êtes pas habilité à télétransmettre auprès de cette caisse.
Vous n’êtes pas habilité à télétransmettre auprès de cette caisse.
Cause probable
Habilitation à transmettre absente pour cette caisse dans le fichier des options tiers (CPAM de la Loire-Atlantique).
Quoi corriger
Demandez à la caisse l’habilitation à transmettre (la CPAM de la Gironde indique une adresse dédiée) et ne télétransmettez qu’une fois l’accord confirmé.
Métiers : Optique et audio
Source : CPAM de la Gironde, Rejets de télétransmission les plus courants. Fournisseurs (mémo, MAJ 23.11.16) (document du 23/11/2016). Le libellé de votre retour fait foi.
- 0180051FACT. DEJA EN TRAITEMENT IRISUne facture portant le même numéro est déjà en cours de traitement à la caisse : c’est un doublon.
- 0250050ASSURE ABSENT DE LA BDOLa caisse qui a reçu la facture ne connaît pas l’assuré dans son fichier : il ne dépend pas ou plus de cette caisse, ou son numéro d’identification est erroné.
- 0270051BENEFICIAIRE INCONNU DANS LA BDOL’assuré est connu, mais pas le bénéficiaire des soins tel qu’il a été saisi : la date de naissance ou le rang ne correspondent pas, ou la personne est affiliée sous un autre numéro ou à un autre organisme.
- 0450054ETM NON TROUVEE EN BDOLa facture demande une prise en charge à 100 % (exonération du ticket modérateur, ETM) que la caisse ne retrouve pas dans son fichier des assurés (BDO).
- 0450056ETM CONNUE BDO NON TRANSMISELe patient bénéficie d’une exonération du ticket modérateur (prise en charge à 100 %) connue de la caisse, mais la facture a été envoyée sans cette exonération.
- 0450072DIVERGENCE VITALE/EXO BDO ABSENTEUne exonération figure sur la carte Vitale, mais la caisse ne la retrouve pas dans son fichier à la date des soins.
- 0450082ETM MATERNITE EN BDO MAIS NON TRANSMISELa patiente a une exonération au titre de la maternité en cours, connue de la caisse, mais la facture a été envoyée sans exonération.
- 0450097Soins de suite sans date d'examen valideDes soins de suite du dispositif de prévention bucco-dentaire (M’T dents) ont été facturés hors de la période de prise en charge, ou avant que l’examen de prévention ne soit réglé et enregistré par la caisse.
- 0460051PRESCRIPTEUR INCONNU DANS REPERTOIRE NATIONALLe numéro du prescripteur indiqué dans la facture est inconnu du répertoire national des professionnels de santé, ou erroné.
- 0460053PRESCRIPTEUR ETABLISSEMENT INCONNUL’établissement prescripteur indiqué dans la facture est inconnu du fichier national des établissements.
- 0470049PRESCRIPTION INTERDITE A CETTE DATEÀ la date de prescription indiquée, le prescripteur n’était pas autorisé à prescrire selon le fichier de la caisse : date antérieure à son début d’exercice, postérieure à sa fin d’exercice, ou prescripteur décédé.
0480054FACT TPC INCOM. TYPE CONTRATLe type de contrat de complémentaire transmis dans la facture n’est pas celui que la caisse connaît pour ce patient.
Le type de contrat de complémentaire transmis dans la facture n’est pas celui que la caisse connaît pour ce patient. Le mémo de 2019 parle de contrat CMU-C ou ACS, celui de 2023 de contrat de complémentaire santé solidaire (C2S).
Cause probable
Droits du patient pas à jour dans la facture ou sur la carte Vitale (contrat transmis différent de celui du référentiel).
Quoi corriger
Vérifiez les droits du patient avant de refacturer (ADRi, amelipro, attestation de droits) et invitez-le à mettre à jour sa carte Vitale.
Métiers : Tous les métiers
Source : CPAM de la Gironde, Rejets de télétransmission les plus courants. Infirmiers (mémo, MAJ 22.11.19) (document du 22/11/2019). Le libellé de votre retour fait foi.
0600064Rubrique bucco-dentaire absenteLa prise en charge de prévention bucco-dentaire du bénéficiaire n’existe pas sous le numéro d’immatriculation transmis.
La prise en charge de prévention bucco-dentaire du bénéficiaire n’existe pas sous le numéro d’immatriculation transmis.
Cause probable
Examen ou soins facturés sous un autre numéro de sécurité sociale que celui inscrit sur l’imprimé de prévention bucco-dentaire envoyé à l’assuré.
Quoi corriger
Vérifiez le numéro de sécurité sociale sous lequel l’enfant est couvert et reprenez celui de l’imprimé « Examen de prévention bucco-dentaire » (M’T dents) : l’examen et les soins de suite doivent être télétransmis sous ce numéro.
Métiers : Dentaire
Source : CPAM de la Gironde, Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 10.04.19) (document du 10/04/2019). Le libellé de votre retour fait foi.
- 0600069Rubrique Prévention absenteLa rubrique prévention est absente du dossier du bénéficiaire : la caisse n’a pas de prise en charge de prévention bucco-dentaire enregistrée pour lui (le mémo cite la prévention des femmes enceintes).
0650001Prix unitaire absentPour la prestation facturée, le prix unitaire doit être renseigné et différent de zéro ; il manque dans la facture.
Pour la prestation facturée, le prix unitaire doit être renseigné et différent de zéro ; il manque dans la facture.
Cause probable
- Acte non remboursable télétransmis à la caisse.
- Ou acte remboursable envoyé sans prix unitaire, souvent faute de mise à jour des tarifs du logiciel.
Quoi corriger
- Vérifiez le prix unitaire en vigueur à la date des actes et ne télétransmettez que les actes remboursables par la caisse.
- Pour un acte non remboursable, la CPAM du Bas-Rhin indique de remettre au patient une facture sur papier libre pour sa complémentaire.
- Mettez à jour votre logiciel lors des changements de tarifs.
Métiers : Optique et audio · Dentaire
Source : CPAM de la Gironde, Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 10.04.19) (document du 10/04/2019). Le libellé de votre retour fait foi.
- 0700060ECART TAUX DEMANDE / TAUX CALCULELe taux de remboursement demandé dans la facture n’est pas celui que la caisse calcule pour la situation du patient.
- 0730055INCOMP. NATURE. EXERCICE. DATE PRESTATIONSVotre numéro d’exécutant n’est pas valide à la date des soins : la caisse vous connaît, mais les soins facturés sont antérieurs à votre date de début d’exercice (ou hors de la période sous laquelle vous êtes connu).
- 2600649Code association transmis différentLe code association saisi sur un acte CCAM est erroné, ou certains actes facturés ensemble ne peuvent pas être associés.
- 2600710Localisation dentaire numéro de dent. transmis incompatible avec l'acteLe numéro de dent (ou la localisation) indiqué n’est pas compatible avec l’acte CCAM facturé.
- 2900005FACTURE DEJA PAYEEUne facture portant le même numéro a déjà été réglée pour le même bénéficiaire : la caisse considère l’envoi comme un doublon.
- 2900230Multiples facturations dentistesDeux actes identiques ont été facturés le même jour pour le même bénéficiaire.
4000055Le prix unitaire transmis est supérieur à celui de la base des médicamentsLe prix unitaire transmis pour un médicament dépasse celui de la base des médicaments.
Le prix unitaire transmis pour un médicament dépasse celui de la base des médicaments.
Cause probable
Changement de tarif pas encore pris en compte ou date d’entrée en vigueur du nouveau tarif mal appliquée.
Quoi corriger
En cas de changement tarifaire, vérifiez la date d’entrée en vigueur du nouveau tarif avant de retransmettre.
Métiers : Pharmacie
Source : CPAM de l’Isère, Les principaux motifs de rejets. Mémo facturation pharmaciens (document du 30/08/2023). Le libellé de votre retour fait foi.
- 4000057La quantité de conditionnement délivrée est supérieure au seuil maximal autoriséLa quantité délivrée pour un code CIP dépasse le seuil autorisé dans la base des médicaments.
4000067PU TRANSMIS > PU OPPOSABLELe prix unitaire transmis pour un médicament n’est plus celui en vigueur à la date de délivrance (il est supérieur au prix opposable).
Le prix unitaire transmis pour un médicament n’est plus celui en vigueur à la date de délivrance (il est supérieur au prix opposable).
Cause probable
Prix du médicament changé, ancien prix encore présent dans la facture ou dans la base du logiciel.
Quoi corriger
Vérifiez que le prix unitaire des médicaments de la facture n’est pas supérieur à celui en vigueur à la date de délivrance (bases de codage et base des médicaments sur ameli.fr), puis retransmettez.
Métiers : Pharmacie
Source : CPAM de la Gironde, Rejets de télétransmission les plus courants. Pharmaciens (mémo, MAJ 12.04.19) (document du 12/04/2019). Le libellé de votre retour fait foi.
4000072Le vaccin anti grippal a été transmis sans le code exonération PREVENTION (7)Le vaccin contre la grippe a été facturé sans le code d’exonération « prévention » (7).
Le vaccin contre la grippe a été facturé sans le code d’exonération « prévention » (7).
Cause probable
Vaccin antigrippal facturé au taux habituel au lieu de 100 % au titre de la prévention.
Quoi corriger
Corrigez la facture et transmettez systématiquement le vaccin antigrippal à 100 % au titre de la prévention (code 7), comme l’indique la CPAM de l’Isère.
Métiers : Pharmacie
Source : CPAM de l’Isère, Les principaux motifs de rejets. Mémo facturation pharmaciens (document du 30/08/2023). Le libellé de votre retour fait foi.
- Traitement caisseTraitement CaisseCe n’est pas un rejet : la facture fait l’objet d’une étude particulière par la caisse.
Comment lire un code rejet
Quand la caisse ne peut pas payer une facture en l’état, votre retour NOEMIE l’indique par un code et un libellé. Le cahier des charges NOEMIE des professionnels de santé prévoit, pour chaque rejet, une codification, un libellé en clair, le niveau visé (la facture, une ligne ou un « code affiné ») et la part en cause, obligatoire ou complémentaire. Les mémos des caisses écrivent le code sur 7 chiffres (0450054), parfois en deux groupes (0450 054) ou sans le zéro du début (450054) : c’est le même code, et la recherche accepte les trois écritures.
Ce qui n’est pas un rejet
« Traitement caisse » n’est pas un rejet : la caisse étudie la facture, et un second retour dira si elle est payée ou rejetée. Ne la renvoyez pas en attendant, ce serait un doublon. L’ARL (accusé de réception logique) répond au lot télétransmis, pas à chaque facture : négatif, le lot n’a pas été pris en charge ; ameli.fr conseille alors un nouvel essai, puis de contacter la caisse. En mode dégradé, il n’y a pas d’ARL.
Pourquoi le libellé de votre retour fait foi
Un même code peut porter deux textes. Le code 0450072 s’écrit « DIVERGENCE VITALE/EXO BDO ABSENTE » dans le mémo 2018 de la CPAM de la Gironde, et « Situation d’exonération inconnue pour ce bénéficiaire » dans celui de la CPAM de l’Isère en 2023 : le sens est le même, les mots changent. Les libellés de cette liste viennent de caisses du régime général ; un autre régime (MSA, régimes spéciaux) peut employer d’autres textes. Chaque page donne donc la caisse, la date du document et les autres libellés relevés pour le même code.
Un numéro court n’est pas un code NOEMIE
Des numéros comme « 153 » ou « 159 » circulent sur le web. Aucun ne figure dans les documents officiels lus : dans les mémos des caisses, un code rejet NOEMIE s’écrit sur 7 chiffres. Un numéro court est souvent un code tronqué ou propre à un logiciel. Cherchez un mot du libellé, ou demandez la table à votre éditeur : nous n’avons trouvé aucune table complète des codes qui soit publique.
Et la part mutuelle ?
Les motifs de rejet des complémentaires et de leurs plateformes s’affichent dans leurs portails : nous n’en avons trouvé aucune table publique. Pour un rejet de la part mutuelle, partez du portail de la complémentaire.
Sources
20 sources, documents de 2004 à 2026Voir la listeReplier
Assurance Maladie et CPAM
- Assurance Maladie : Les rejets de facturation et les solutions en cas de rejet (ameli.fr, espace Médecin) · document du 26/01/2026, consulté le 18/11/2026
- CPAM de l’Isère : Les principaux motifs de rejets. Mémo facturation pharmaciens · document du 30/08/2023, consulté le 18/11/2026
- Assurance Maladie : Le retour NOEMIE (ameli.fr, espace Pharmacien) · document du 29/04/2022, consulté le 18/11/2026
- Assurance Maladie : La télétransmission des feuilles de soins électroniques (FSE) : mode d’emploi (ameli.fr, espace Pharmacien) · document du 02/01/2021, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Infirmiers (mémo, MAJ 22.11.19) · document du 22/11/2019, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Pharmaciens (mémo, MAJ 12.04.19) · document du 12/04/2019, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 10.04.19) · document du 10/04/2019, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Laboratoires (mémo, MAJ 29.06.18) · document du 29/06/2018, consulté le 18/11/2026
- Assurance Maladie (mémo CPAM publié sur ameli.fr ; caisse non nommée dans le texte lu) : Rejets de télétransmission les plus courants. Établissements publics (mémo, MAJ 26.06.18) · document du 26/06/2018, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Fournisseurs (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Laboratoires (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Pharmaciens (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
- CPAM de la Loire-Atlantique (document hébergé par un éditeur de logiciel optique) : Lexique des rejets. Fournitures optiques (octobre 2010) · 2010-10, consulté le 18/11/2026
- Émetteur non nommé (contenu de CPAM, caisses de Bretagne citées), hébergé par un éditeur de logiciel optique : Fiche technique. Traitement des rejets. Profession : opticiens · 2009-04 (fichier modifié en 2015-05), consulté le 18/11/2026
- CPAM du Bas-Rhin (publié sur ameli.fr) : Mémo des rejets. Médecins généralistes & spécialistes · non datée dans le texte lu, consulté le 18/11/2026
- CPAM du Bas-Rhin (publié sur ameli.fr) : Mémo des rejets. Pharmaciens · non datée dans le texte lu, consulté le 18/11/2026
- CPAM du Bas-Rhin (publié sur ameli.fr) : Mémo des rejets. Chirurgiens-dentistes · non datée dans le texte lu, consulté le 18/11/2026
Cahiers des charges (sesam-vitale.fr)
- GIE SESAM-Vitale : Cahier des charges SESAM-Vitale 1.40 addendum 8, annexe 1-B : principe de traitement des retours et gestion des ARL (version 8.60) · document du 11/04/2025, consulté le 18/11/2026
- Document publié sur sesam-vitale.fr : Cahier des charges NOEMIE PS (mai 2004) · 2004-05, consulté le 18/11/2026
Vérifié le 18/11/2026.
Questions fréquentes
Que veut dire un code rejet comme 153 ?
Aucun code de ce format ne figure dans les documents officiels lus : dans les mémos des caisses, un code rejet NOEMIE s’écrit sur 7 chiffres, comme 0450054. Un numéro court est souvent un code tronqué ou propre à votre logiciel. Cherchez plutôt un mot du libellé affiché sur votre retour.
Pourquoi un même code a-t-il deux libellés ?
Parce que chaque caisse publie ses propres mémos, et qu’ils changent avec le temps. Le code 0450072 s’écrit « DIVERGENCE VITALE/EXO BDO ABSENTE » chez la CPAM de la Gironde en 2018, et « Situation d’exonération inconnue pour ce bénéficiaire » chez la CPAM de l’Isère en 2023 : le sens est le même. Le libellé de votre propre retour fait foi.
« Traitement caisse » : faut-il renvoyer la facture ?
Non. Ce n’est pas un rejet : la caisse étudie la facture, et un second retour NOEMIE dira si elle est payée ou rejetée. Un nouvel envoi serait un doublon. Si le résultat tarde, contactez votre caisse, par exemple avec le téléservice « Réclamation paiements » d’amelipro.
ARL négatif ou rejet : quelle différence ?
L’ARL (accusé de réception logique) répond au lot télétransmis : négatif, le lot n’a pas été pris en charge et il faut le renvoyer ; ameli.fr conseille un nouvel essai, puis de contacter la caisse. Le rejet arrive plus tard, dans le retour NOEMIE : la caisse a reçu la facture, mais ne peut pas la payer en l’état.
Une facture rejetée sera-t-elle payée ?
Pas en l’état : la caisse attend une correction. Chaque page de code dit quoi corriger avant de retransmettre, d’après les mémos des caisses. Pour un doublon (facture déjà payée ou déjà en traitement), ne renvoyez rien : vérifiez vos paiements et, au besoin, faites une réclamation à la caisse.
Pour aller plus loin
- RessourcesRejet NOEMIE : comprendre, corriger et relancer une factureUn rejet NOEMIE sur une facture ? Classez la cause, corrigez, gardez les preuves, relancez au bon moment : la méthode, et l'outil pour lire chaque code.
- RessourcesRejet mutuelle « bénéficiaire inconnu » : corriger sans doubler l'AMOUn rejet bénéficiaire inconnu de la mutuelle se corrige sans refacturer la part AMO : causes, correction pas à pas, preuves à garder et moment de relancer.
- RessourcesQuand relancer une mutuelle ? Calendrier par étape (PEC, facture, ARL, NOEMIE)Relancer une mutuelle au bon moment : signaux à surveiller par étape (PEC, facture, ARL, NOEMIE), preuves à garder et quand escalader un impayé.
Vous avez votre réponse. Et la suite ?
Un rejet, c'est une facture qui attend. Nos agents la débloquent.
Les rejets repérés avant l’envoi, puis traités : c’est le travail des agents Granit, dans les logiciels que vos équipes utilisent déjà.
15 minutes avec Paul, sur votre cas, sans engagement.
Infrastructure certifiée HDS · Données en Europe · RGPD
- Rejet lu, cause trouvée
- Facture corrigée
- Facture renvoyée à la caisse