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Codes rejets NOEMIE et télétransmission : la liste, code par code

Tapez le code ou le libellé de votre retour NOEMIE, où la caisse dit ce qu’elle a payé ou rejeté : vous lisez ce qu’elle reproche, la cause probable et quoi corriger. Chaque code renvoie au mémo de la caisse qui l’a publié, avec sa date. Le libellé de votre propre retour fait foi.

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Rejets NOEMIE

Comment lire un code rejet

Quand la caisse ne peut pas payer une facture en l’état, votre retour NOEMIE l’indique par un code et un libellé. Le cahier des charges NOEMIE des professionnels de santé prévoit, pour chaque rejet, une codification, un libellé en clair, le niveau visé (la facture, une ligne ou un « code affiné ») et la part en cause, obligatoire ou complémentaire. Les mémos des caisses écrivent le code sur 7 chiffres (0450054), parfois en deux groupes (0450 054) ou sans le zéro du début (450054) : c’est le même code, et la recherche accepte les trois écritures.

Ce qui n’est pas un rejet

« Traitement caisse » n’est pas un rejet : la caisse étudie la facture, et un second retour dira si elle est payée ou rejetée. Ne la renvoyez pas en attendant, ce serait un doublon. L’ARL (accusé de réception logique) répond au lot télétransmis, pas à chaque facture : négatif, le lot n’a pas été pris en charge ; ameli.fr conseille alors un nouvel essai, puis de contacter la caisse. En mode dégradé, il n’y a pas d’ARL.

Pourquoi le libellé de votre retour fait foi

Un même code peut porter deux textes. Le code 0450072 s’écrit « DIVERGENCE VITALE/EXO BDO ABSENTE » dans le mémo 2018 de la CPAM de la Gironde, et « Situation d’exonération inconnue pour ce bénéficiaire » dans celui de la CPAM de l’Isère en 2023 : le sens est le même, les mots changent. Les libellés de cette liste viennent de caisses du régime général ; un autre régime (MSA, régimes spéciaux) peut employer d’autres textes. Chaque page donne donc la caisse, la date du document et les autres libellés relevés pour le même code.

Un numéro court n’est pas un code NOEMIE

Des numéros comme « 153 » ou « 159 » circulent sur le web. Aucun ne figure dans les documents officiels lus : dans les mémos des caisses, un code rejet NOEMIE s’écrit sur 7 chiffres. Un numéro court est souvent un code tronqué ou propre à un logiciel. Cherchez un mot du libellé, ou demandez la table à votre éditeur : nous n’avons trouvé aucune table complète des codes qui soit publique.

Et la part mutuelle ?

Les motifs de rejet des complémentaires et de leurs plateformes s’affichent dans leurs portails : nous n’en avons trouvé aucune table publique. Pour un rejet de la part mutuelle, partez du portail de la complémentaire.

Sources

20 sources, documents de 2004 à 2026Voir la liste

Assurance Maladie et CPAM

  1. Assurance Maladie : Les rejets de facturation et les solutions en cas de rejet (ameli.fr, espace Médecin) · document du 26/01/2026, consulté le 18/11/2026
  2. CPAM de l’Isère : Les principaux motifs de rejets. Mémo facturation pharmaciens · document du 30/08/2023, consulté le 18/11/2026
  3. Assurance Maladie : Le retour NOEMIE (ameli.fr, espace Pharmacien) · document du 29/04/2022, consulté le 18/11/2026
  4. Assurance Maladie : La télétransmission des feuilles de soins électroniques (FSE) : mode d’emploi (ameli.fr, espace Pharmacien) · document du 02/01/2021, consulté le 18/11/2026
  5. CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Infirmiers (mémo, MAJ 22.11.19) · document du 22/11/2019, consulté le 18/11/2026
  6. CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Pharmaciens (mémo, MAJ 12.04.19) · document du 12/04/2019, consulté le 18/11/2026
  7. CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 10.04.19) · document du 10/04/2019, consulté le 18/11/2026
  8. CPAM de la Gironde (publié sur ameli.fr) : Rejets de télétransmission les plus courants. Laboratoires (mémo, MAJ 29.06.18) · document du 29/06/2018, consulté le 18/11/2026
  9. Assurance Maladie (mémo CPAM publié sur ameli.fr ; caisse non nommée dans le texte lu) : Rejets de télétransmission les plus courants. Établissements publics (mémo, MAJ 26.06.18) · document du 26/06/2018, consulté le 18/11/2026
  10. CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Fournisseurs (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
  11. CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Laboratoires (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
  12. CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Pharmaciens (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
  13. CPAM de la Gironde : Rejets de télétransmission les plus courants. Chirurgiens-dentistes (mémo, MAJ 23.11.16) · document du 23/11/2016, consulté le 18/11/2026
  14. CPAM de la Loire-Atlantique (document hébergé par un éditeur de logiciel optique) : Lexique des rejets. Fournitures optiques (octobre 2010) · 2010-10, consulté le 18/11/2026
  15. Émetteur non nommé (contenu de CPAM, caisses de Bretagne citées), hébergé par un éditeur de logiciel optique : Fiche technique. Traitement des rejets. Profession : opticiens · 2009-04 (fichier modifié en 2015-05), consulté le 18/11/2026
  16. CPAM du Bas-Rhin (publié sur ameli.fr) : Mémo des rejets. Médecins généralistes & spécialistes · non datée dans le texte lu, consulté le 18/11/2026
  17. CPAM du Bas-Rhin (publié sur ameli.fr) : Mémo des rejets. Pharmaciens · non datée dans le texte lu, consulté le 18/11/2026
  18. CPAM du Bas-Rhin (publié sur ameli.fr) : Mémo des rejets. Chirurgiens-dentistes · non datée dans le texte lu, consulté le 18/11/2026

Cahiers des charges (sesam-vitale.fr)

  1. GIE SESAM-Vitale : Cahier des charges SESAM-Vitale 1.40 addendum 8, annexe 1-B : principe de traitement des retours et gestion des ARL (version 8.60) · document du 11/04/2025, consulté le 18/11/2026
  2. Document publié sur sesam-vitale.fr : Cahier des charges NOEMIE PS (mai 2004) · 2004-05, consulté le 18/11/2026

Vérifié le 18/11/2026.

Questions fréquentes

Que veut dire un code rejet comme 153 ?

Aucun code de ce format ne figure dans les documents officiels lus : dans les mémos des caisses, un code rejet NOEMIE s’écrit sur 7 chiffres, comme 0450054. Un numéro court est souvent un code tronqué ou propre à votre logiciel. Cherchez plutôt un mot du libellé affiché sur votre retour.

Pourquoi un même code a-t-il deux libellés ?

Parce que chaque caisse publie ses propres mémos, et qu’ils changent avec le temps. Le code 0450072 s’écrit « DIVERGENCE VITALE/EXO BDO ABSENTE » chez la CPAM de la Gironde en 2018, et « Situation d’exonération inconnue pour ce bénéficiaire » chez la CPAM de l’Isère en 2023 : le sens est le même. Le libellé de votre propre retour fait foi.

« Traitement caisse » : faut-il renvoyer la facture ?

Non. Ce n’est pas un rejet : la caisse étudie la facture, et un second retour NOEMIE dira si elle est payée ou rejetée. Un nouvel envoi serait un doublon. Si le résultat tarde, contactez votre caisse, par exemple avec le téléservice « Réclamation paiements » d’amelipro.

ARL négatif ou rejet : quelle différence ?

L’ARL (accusé de réception logique) répond au lot télétransmis : négatif, le lot n’a pas été pris en charge et il faut le renvoyer ; ameli.fr conseille un nouvel essai, puis de contacter la caisse. Le rejet arrive plus tard, dans le retour NOEMIE : la caisse a reçu la facture, mais ne peut pas la payer en l’état.

Une facture rejetée sera-t-elle payée ?

Pas en l’état : la caisse attend une correction. Chaque page de code dit quoi corriger avant de retransmettre, d’après les mémos des caisses. Pour un doublon (facture déjà payée ou déjà en traitement), ne renvoyez rien : vérifiez vos paiements et, au besoin, faites une réclamation à la caisse.

Pour aller plus loin

Vous avez votre réponse. Et la suite ?

Un rejet, c'est une facture qui attend. Nos agents la débloquent.

Les rejets repérés avant l’envoi, puis traités : c’est le travail des agents Granit, dans les logiciels que vos équipes utilisent déjà.

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